INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
Dénomination sociale : DECO DESIGN
Siège social :
12 rue lavoisier
40180 NARROSSE
SIRET : 50373691000038
ACTIVITÉS PRINCIPALES
Responsable de la rédaction : Lionel VENTURA
HEBERGEMENT
IONOS SARL FRANCE
7, place de la Gare
57200 SARREGUEMINES
Siret : 431 303 775
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour établir une correspondance ou soumettre une candidature à un poste.
Dans ce cas, les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux messages postés par l’internaute via le formulaire de contact. Le destinataire des données est DECO DESIGN.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à DECO DESIGN ou en remplissant le formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la règlementation de protection des données personnelles dont le RGPD 2016-679 du 27 avril 2016, les données collectées sont destinées uniquement à DECO DESIGN (et ses sous-traitants techniques).
DECO DESIGN est responsable de traitement concernant la collecte et le traitement de ces données.
Pour plus d’informations sur la manière dont DECO DESIGN traite les données à caractère personnel des Visiteurs et permet l’exercice de leurs droits, nous vous invitons à consulter la Politique de confidentialité des données ici : https://www.deco-design-40.fr/politique-confidentialite
DROITS D’AUTEURS
La société DECO DESIGN est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site https://www.deco-design-40.fr et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquels la société DECO DESIGN détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de la société DECO DESIGN. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.
